Régistration : RNA #W294002681 | SIREN #777542549
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Mentions Légales de l'Association

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les utilisateurs du présent portail d'information institutionnel sont informés de l'identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation :

Éditeur du site :

  • Dénomination : CENTRE NAUTIQUE DE FOUESNANT DU CAP COZ
  • Statut juridique : Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901
  • Siège social : 1 KERSENTIC, 29170 FOUESNANT
  • Identifiant SIREN : 777542549
  • Numéro d'immatriculation RNA : W294002681
  • Téléphone : +33945149957
  • Courriel permanent : ac2513843@gmail.com

Directrice de la publication :

Mme la Présidente de l'association, exerçant ses fonctions de gouvernance à titre purement bénévole et désintéressé, au siège de la structure à Fouesnant.

Hébergeur de la plateforme :

  • Prestataire : Google Cloud EMEA Limited
  • Adresse : 70 Sir John Rogerson's Quay, Dublin 2, Irlande
  • Téléphone hébergeur : +35314361000

Cadre Réglementaire & Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de cette plateforme d'information institutionnelle (textes, chartes d'évaluation, ressources éducatives, infographies, logotypes) est la propriété exclusive de l'association CENTRE NAUTIQUE DE FOUESNANT DU CAP COZ, sous réserve d'éléments détenus par des partenaires territoriaux.

Toute représentation ou diffusion, totale ou partielle, de ces supports sans consentement statutaire écrit préalable est formellement interdite. La reproduction de nos ressources éducatives est autorisée exclusivement à des fins d'éducation partagée, d'utilité publique et d'apprentissage non lucratif, à l'exclusion stricte de toute utilisation commerciale, marchande ou spéculative.